CPME 92 Hauts-de-Seine

La CPME 92 Hauts-de-Seine est une association loi 1901, enregistrée auprès de la Préfecture d’Antony sous l’identification R.N.A W921003742.

Ce site web est la propriété de la CPME 92 Hauts-de-Seine, située 12 avenue Léon Harmel – 92160 ANTONY.

DIRECTRICE DE PUBLICATION :

Isabelle LAJEUNIE,
Présidente de la CPME 92

HÉBERGEMENT DU SITE :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419
Téléphone : 1007 (numéro gratuit depuis un poste fixe en France)
Site web : www.ovh.com

Le site est hébergé sur les infrastructures du datacenter OVHcloud SBG3 :
9 Rue du Bassin de l’Industrie – 67000 Strasbourg – France

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site
https://www.cpme92.fr
a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro : en cours d’attribution.

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Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse mail suivante :
[email protected]
ou par courrier postal à l’adresse :
12 avenue Léon Harmel, 92160 ANTONY.

La CPME 92 s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services,
et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

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et à l’étranger par les conventions internationales sur le droit d’auteur.
La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible,
aux termes de
l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle,
de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

CONFORMITÉ AVEC LE RGPD :

Dans le cadre de la réglementation européenne sur la protection des données (RGPD),
les informations recueillies vous concernant (nom, prénom, fonction, adresse e-mail, téléphone, société)
sont collectées par le service adhérents et/ou le service client afin de répondre à vos demandes et assurer le suivi administratif.

Les données rattachées à un bon de commande et à son devis associé sont conservées pendant 10 ans.
Elles peuvent être transmises à nos partenaires dans le cadre de la réalisation des prestations.

Les informations demandées à l’inscription au site sont nécessaires et obligatoires pour la création du compte utilisateur.
L’adresse électronique pourra être utilisée pour l’administration, la gestion et l’animation du service.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD du 27 avril 2016,
vous disposez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de suppression et de portabilité des données personnelles vous concernant.
Vous pouvez exercer ces droits en adressant un e-mail à :
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INFORMATION CONCERNANT LES FORMULAIRES DU SITE :

Les informations recueillies sur les formulaires du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par la CPME 92
pour la gestion de ses adhérents et de toute demande d’information émanant d’un dirigeant d’entreprise.

Elles sont conservées pendant 1 an – sauf en cas d’adhésion à notre association, auquel cas les données sont conservées pendant la durée de l’adhésion –
et sont destinées aux services marketing, commercial et communication établis en France.

Conformément à
la loi « Informatique et Libertés »,
vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier
en contactant : CPME 92, 12 avenue Léon Harmel, 92160 ANTONY –
[email protected].

Nous vous informons de l’existence de la liste d’opposition au démarchage téléphonique « Bloctel »,
sur laquelle vous pouvez vous inscrire ici : https://conso.bloctel.fr/.

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L’objectif de la CPME 92 est de diffuser des informations exactes et tenues à jour.
La CPME 92 s’efforcera de corriger dans les meilleurs délais les éventuelles erreurs ou informations erronées qui lui seraient signalées.
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DÉVELOPPEMENT :

Crowdaa – Solutions digitales communautaires et applications mobiles
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